Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OZELLA PIZZA
Claire DUMAS Belinda MEDDAH
Numéro de dépôt :
3736455
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque OZELLA PIZZA
Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par Claire DUMAS et Belinda MEDDAH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OZELLA PIZZA »
Les déposants sont Claire DUMAS domicilié(e) 24 Des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France et Belinda MEDDAH domicilié(e) 28 D'Armagnac - 31500 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire DUMAS domicilié(e) 24 Des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claire DUMAS - 24 Des Fontaines - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541693 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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